Prélèvement royal à Coudolet en 1763

Publié le par Fabrice

Prélèvement royal à Coudolet en 1763

"Rolle et depatemens de la taille et autres impositions faites sur la communauté du lieu de Coudolet diocéze d’Uzès cette année mille sept cent soixante trois en conséquence de la mande du dioceze d’Uzès et de la délibération du premier may de cette année prise par la communauté du dit lieu…"

(signé: ODE Maire, VOULLAND , SENOUILLET & MISSOLZ Consuls. MISSOLZ Collecteur.)

 

Chaque année les consuls reçevaient la «Mande de la taille», document par lequel le diocèse faisait savoir à la communauté, dans son ensemble, quelle somme elle aurait à payer pour l’année.

Moyennant certaines additions faites à ce chiffre pour les dépenses propres à la communauté et pour rétribuer le collecteur, cette somme devait être repartie entres les divers proprietaires proportionnellement à leur allivrement cadastral.

 

Il fallait donc que le collecteur dispose d’un document lui donnant la valeur exacte de l‘allivrement de chacun au moment de la perception de l’impôt.

C’etait le «brevet» ou «brevette». Ce brevet et un registre qui porte les noms des proprietaires vivants à la date de la fabrication du document, suivies d’indications concernant les entrées et sorties de parcelles.

A partir de là, il ne lui restait plus qu’a additionner l‘ensemble des allivrements de tous les proprietaires pour connaitre l’allivrement total de la communauté pour l’année en cours.

Connaissant ce chiffre et celui de la taille à collecter, le greffier établisait un barème fixant pour chaque livre, chaque sol, chaque deniers d’allivrement l’impôt, à payer.

Puis il calculait à partir de l’allivrement de chacun le montant de sa taille, qu’il inscrivait dans le «livre de taille» de l’année.

C’est à partir de ce document que le collecteur allait percevoir l’impôt.

La répartition de la propriété foncière n’etait pas le seul élément de caractérisation de la hiérarchie sociale.

La répartition du cheptel, inscrite dans le compoix cabaliste, peut aussi apprendre beaucoup sur le sujet. En effet tout comme le compoix foncier, il permetait d’établir pour chaque propriétaire un allivrement proportionnel au nombre des animaux que chacun possèdait et que l’on ajoutait a son allivrement foncier avant de calculer le montant de sa taille.

Pour l’historien, ce «livre de taille» est un élément précieux car il donne la valeur de l’allivrement de chacun, donc une évaluation relative des fortunes qui ne varie qu’avec le montant annuel de la « taille à collecter».

Rappelons que sous l’ancien régime, il n’y avait pas de seuil d’imposition pour la taille: aussi réduit que soit un bien, il payait un impôt proportionnel à son allivrement.

Les terres nobles nous sont connus et comprenaient dans leur majorité toutes les fertiles îles du Rhône détenues par le Seigneur de Codolet: le Duc de Caderousse. Quand a la propriété ecclésiastique; cela reste pour moi encore une énigme.

L’ordre dans lequel est dressé le compoix dépendait toujours de la maison des proprietaires située dans l’enceinte médiévale du village. De ce fait, on peut tracer un parcours dans le village, qui partant du château (le seigneur est le premier cité pour ses biens ruraux), se développe le long des rues, de maison en maison, puis abordent pour finir aux quartiers extérieurs aux murailles.

Pour plus de clarté dans la lecture de ce document et afin de dresser un inventaire hiérarchique, j’ai classé chaque propriétaire en fonction de son allivrement foncier: du plus imposé au plus démunis.

Alors nous pourront constater un grand nombre de Micro-proprietaires ayant un petit allivrement (inferieur à 1 livre), un nombre restreint de gros allivrés (au dessus de 5 livres). Entre les deux, une couche de petits proprietaires ( entre 1 et 2 livres ) et une autre de moyens proprietaires ( entre 2 et 5 livres ).

Il est frappant de constater que la grande majorité du terroir de Codolet appartient à 7 gros possédant et 8 ou 9 ménagers.

Il m’a apparu intéressant de rechercher dans cette liste tous nos pères connus par la généalogie familiale en ligne directe. Et d’annoter tous les patronymes des Familles apparentées par alliance.

Avant chaque patronyme figure l'allivrement en livre, sol et denier.

(Arpentement pour chaque propriétaire de toutes les terres, vignes, olivettes, jardin, maisons et courts du dit lieu.)
Suit le titre d'estime; (Seul le Seigneur bénéficie du titre de «Noble», « Mr ou Maitre » est destiné aux grands Bourgeois et « Sieur» à l’Officier Royal,  au simple Bourgeois de solide lignage et au riche Ménager.)
Et à la suite du nom; le total de l'impot pour chacun, en livres, sols et deniers; après addition de l’allivrement du Compoix Cabaliste à celui du Compoix Foncier.

 

Premièrement La Chapellenie de Monseigneur le Duc de Caderousse.

- 1 livre 13 sols et 9 deniers Seigneur du lieu de Coudolet soit un impôt total de 26, 6,3

 

Grands possédants, Marchands & Bourgeois

- 16, 4, 6 - Mr François de la Rouviere: 407, 16,4
- 10, 18, 3 -  Mr Simon Ode: 167, 19,10
- 9, 12, 6 - Hoirs Mr Jacques Chabert: 149, 14,8 
- 6, 10, 10 - Sr Antoine Voulland: 101, 16,2
- 4, 18, 2 - Sr Antoine Missolz: 76, 12,8 
- 4, 7, 9 - Les Hoirs de Jean Antoine Gerus: 68, 5,5
- 3, 13, 11 - Sr Antoine Taillan: 88, 13,1

 

Moyens proprietaires, Menagers

- 2, 18, 8 - Sr Joseph Fraisse: 45, 19,2
- 2, 14, 8 - M Joseph de la Rouviere: 42, 11,0
- 2, 8, 4 - François et Pierre Clauzel frères: 37, 12,2
- 2, 8, 1 - Sr Antoine Chabert Chirurgien: 37, 9,2 
- 2, 3, 11 - Hoirs d’Antoine Mornas: 35, 14,9 
- 2, 2, 7 - Hoirs de Pierre Maurin : 33, 3,6 
- 1, 18, 9 - Jean Berne: 30, 8,10 

- 1, 12, 6 - Antoine Maurin représentant Jean Michel: 25, 7,0 

- 1, 7, 11 - Gabriel Gache représentant les hoirs d’Antoine Benard: 21, 14,1

- 1, 4, 6 - Pierre Estrang: 19, 1,9

- 1, 3, 1 - André Dulac:17, 19,3

- 1, 2, 0 - Claude Perrin:17, 2,6

- 1, 2, 0 - Guillaume Clauzel fils de Claude: 17, 2,0 

- 1, 1, 4 - Hoirs François Maurin fils de Pons: 16, 12,0 

- 1, 1, 3 - Pascal Gerus représentant Guillaume Clauzel: 16, 11,0

- 0, 18, 3 - François Berne: 14, 12,6 Famille apparentée

- 0, 17, 3 - Jean Benard: 13, 12,7

- 0, 16, 9 - Jean Clauzel:13, 1,10 Famille apparentée

 

Petits proprietaires

- 0, 14, 6 - Hoirs de Guillaume et Thérèse Clauzel: 11, 6,6
- 0, 14, 3 - Pierre Clauzel broquier: 11, 8,2 
- 0, 13, 10 - Michel Senoncher: 11, 15,5
- 0, 13, 3 - Jean Eygly: 12, 1,3
- 0, 13, 9 - Jean Cornalier jeune:10, 16,11 
- 0, 13, 9 - Marc Malarte: 10, 13,7
- 0, 12, 10 - Thérèse Berne veuve de François Maurin: 10, 1,4 
- 0, 12, 8 - Antoine Brunel: 9, 18,8
- 0, 12, 7 - Etienne Clamond: 9, 16,6
- 0, 12, 4 - Simon Saut: 9, 13,6t
- 0, 11, 9 - Louis Villeneuve: 9, 4,5
- 0, 11, 4 - Gabriel Maurin: 9, 0,9 
- 0, 10, 10 - Hoirs André Malarte: 8, 9,4
- 0, 10, 7 - André Berin: 8, 13,4
- 0, 10, 7 - Pierre Borne: 8, 6,2 
- 0, 9, 6 - Joseph Marandon: 7, 7,3
- 0, 9, 3 - Antoine Roc: 7, 4,3
- 0, 9, 1 - François Clauzel fils de Pierre: 7, 2,3 

- 0, 8, 11 - Pierre Boulle: 7, 0,4

- 0, 8, 8 - Hoirs de Joseph Mercier: 6, 14,8
- 0, 8, 7 - Jean Imbert fils de François: 6, 15,0
- 0, 8, 7 - Cyprien Clauzel: 6, 14,2 
- 0, 8, 0 - Hoirs d Antoine Clauzel: 6, 5,4 
- 0, 7, 11 - Claude Labalme: 6, 4,1
- 0, 7, 8 - André Dulac fils de joseph représentant Toussain Roussel: 6, 0,3
- 0, 7, 1 - Antoine Rouquet: 5, 10,9
- 0, 7, 0 - Marc Rigaud: 5, 9,9
- 0, 6, 10 - Hoirs Barthelemy Roulet: 5, 9,10
- 0, 6, 10 - Joseph Jean: 5, 8,7
- 0, 6, 8 - François Saut représentant Guill Borne: 5, 5,0
- 0, 5, 9 - Hoirs Antoine Decceau: 4, 10,3

 

Micro Proprietaires, Travailleurs de terre & Laboureurs

- 0, 4, 4 - Jacques Dagon: 3, 8,4
- 0, 4, 3 - Catherine Tournaire représentant Antoine Tournaire: 3, 9,0
- 0, 4, 2 - Hoirs de Guillaume Dulac: 3, 5,8
- 0, 4, 0 - Pierre Clauzel fils a Jean jeune: 3, 3,0
- 0, 4, 0 - Pierre Imbert: 3, 2,4
- 0, 3, 10 - Jean Ribiere représentant Louis Benard: 3, 0,7
- 0, 3, 9 - André Gâche fils d’Eustache: 4, 10,11
- 0, 3, 9 - Joseph Dulac: 4, 10,0
- 0, 3, 8 - Hoirs de Jérôme Benard: 2, 18,1
- 0, 3, 7 -Joseph Boudaine: 4, 7,7
- 0, 3, 7 - Jean Emeric: 4, 7,7
- 0, 3, 7 - Pierre André: 4, 7,5
- 0, 3, 6 - Jacques Clauzel fils de Pierre: 2, 15,1
- 0, 3, 6 - Jean Fraisse: 2, 14,1
- 0, 3, 3 - François Simonet: 4, 1,11
- 0, 3, 3 - Pierre Cornalier: 4, 5,1
- 0, 3, 3 - Pierre Malandran fils d’Antoine: 2, 13,9
- 0, 3, 3 - Joseph Jocebert: 2, 13,9
- 0, 3, 3 - Gabriel Benard: 2, 11,11
- 0, 3, 2 - Hoirs Antoine Tressol: 2, 10,3
- 0, 3, 1 -Jean Joseph Clauzel fils de Pierre: 3, 19,7 
- 0, 3, 1 - François Saut Fils d’autre: 4, 0,3 
- 0, 3, 1 - Marc Pecoul: 2, 9,0
- 0, 2, 11 - Dame Françoise Cornalier représentant Jean Dugas: 2, 6,2
- 0, 2, 10 - Antoine Jean représentant François Gros: 2, 4,6
- 0, 2, 10 - Hoirs Jean Pierre Vincent: 2, 4,6
- 0, 2, 10 - Marc Vedrine représentant Cyprien Peyric: 2, 4,6
- 0, 2, 9 - Joseph Cornallier: 2, 4,2 Famille apparentée
- 0, 2, 8 - Guillaume Chevalier représentant Jean Baume: 2, 1,10
- 0, 2, 7 - Jean Blanc fils d’André:2, 1,4 
- 0, 2, 6 - Joseph Clauzel fils de Claude: 1, 19,4
- 0, 2, 4 - Sr jacques Meric: 1, 16,6
- 0, 2, 3 -  Hoirs Jean Cornallier: 2, 0,4 
- 0, 2, 3  - Jean Tournaire: 1, 17,20 
- 0, 1, 10 - Simon Tournaire: 1, 9,7 
- 0, 1, 10 - Jean Clamon: 1, 9,7
- 0, 1, 10 - Pierre Michel fils d’autre: 1, 8,6
- 0, 1, 8 - Marc Tournaire: 1, 7,3 
- 0, 1, 7- Mr Louis David Serene: 1, 3,11
- 0, 1, 6 - Jacques Flandrin représentant Raymond Michel: 1, 3,7
- 0, 1, 6 - Guillaume Senoulier maréchal: 1, 4,7
- 0, 1, 4 - Ursule Malandran: 1, 1,3 
- 0, 1, 4 - Pierre Malandran vieux: 1, 1,3
- 0, 1, 4 - Pierre Rivier: 1, 1,11
- 0, 1, 4 - Joseph Batin: 1, 1,1
- 0, 1, 4 - Benoit Ode: 1, 0,11
- 0, 1, 4 - Mr le Prieur du Lieu: 1, 0,8
- 0, 1, 3 - Guillaume Saut: 1, 3,3
- 0, 1, 3 - Jean Pechegut représentant François Cornalier: 1, 2,3
- 0, 1, 3 - Jean Malandran: 0, 19,7 
- 0, 1, 2 - Jean Granier: 0, 19,3
- 0, 1, 1 - François Tournaire représentant Roustan Tournaire: 0, 17,7
- 0, 1, 0 - Pierre Duclopt représentant Jean son père: 0, 15,9
- 0, 1, 0 - Hoirs d’André Heraut: 0, 15,7

 

Journaliers Agricoles, Domestiques, Gardes

- 0, 0, 10 - Esprit Gache: 0, 14,4
- 0, 0, 9 - Jean Ode: 0, 12, 0
- 0, 0, 9 - Jacques Rouler: 0, 6,8
- 0, 0, 8 - Alexis Trouillas cordonnier: 0, 11,8
- 0, 0, 7 - Jérôme Clauzel jeune: 0, 10,4 
- 0, 0, 7 - Pierre Colombier: 0, 10,0 
- 0, 0, 6 - Jean Lafon représentant François Lapy: 0, 10,8
- 0, 0, 6 - Antoine Michel: 0, 8,0
- 0, 0, 4 - Pierre Vidal: 0, 6,4
- 0, 0, 4 - Jean François Mifredy: 0, 6,0
- 0, 0, 4 - Joseph Maurin représentant Mathieu Blanc: 0, 3,4 
- 0, 0, 3 - Jean Rouller: 0, 12, 0
- 0, 0, 3 - Hoirs de Guill Bellegarde: 0, 5,0
- 0, 0, 3 - Joseph Broc représentant Joseph Pechegut: 0, 5,0
- 0, 0, 3 - Marie Durand: 0, 5,0
- 0, 0, 3 - Michel Clamon fils de Jean: 0, 4,8
- 0, 0, 2 - Hoirs d’Antoine Benard: 0, 3,8
- 0, 0, 2 - Louis Thomas: 0, 3,6
- 0, 0, 1 - Joseph Heraut: 0, 2,4


Publié dans Histoire de Codolet

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